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III. Rémunération du personnel de l'enseignement supérieur militaire

Décret n° 2011-3310 du 27 Octobre 2011 portant l’augmentation globale des taux de l’indemnité d’encadrement et de recherche allouée aux personnels civils de l’enseignement superieur militaire beneficiaires de cette indemnite au titre de l’annee 2011

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Type du texte:Décret
Numéro du texte:3310
Date du texte:2011-10-27
Ministère/ Organisme:Ministère de la Défense nationale
Statut du texte:en vigueur
N° JORT:85
Date du JORT:2011-11-08
Page du JORT:2603 - 2604
  • Fichiers:
Decret-n°-2011-3310-du-27-Octobre-2011-Ar-1.docx
Decret-n°-2011-3310-du-27-Octobre-2011-Ar-1.pdf
  • Lois connexes

Aucun texte n’est lié à ce texte

  • Index de la base de données juridique:

  -Partie VIII- Ecoles de formation et centres de recherche en matière de sécurité et de défense

   –3. Écoles et centres de recherche rattachés au Ministère de la défense nationale

    —a. Organisation générale de l’enseignement supérieur militaire

       —-III. Rémunération du personnel de l’enseignement supérieur militaire

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